Décryptage du décret du 6 juin 2025 : un cycle de 4 webinaires pour anticiper vos dépôts
Depuis la réforme de 2019, les OF n’ont cessé d’être secoués. Un critère après l’autre, un décret après l’autre, la barre monte. Le texte du 6 juin 2025 ne fait pas exception : il ajoute de nouvelles démarches à anticiper dès maintenant.
Il renforce le cadre sur plusieurs points essentiels : conditions d’enregistrement, examen des dossiers, qualité et mise à jour des référentiels, régime des habilitations, contrôles et sanctions.
Autrement dit, il touche à la fois :
aux conditions d’accès aux répertoires
au contenu même des certifications
à leur suivi dans le temps
Depuis sa publication, ce texte a animé toute la rentrée des organismes certificateurs. Les impacts sont concrets : refus d’enregistrement possibles sans examen des critères, contrôles renforcés, obligations accrues sur les moyens pédagogiques, nouvelles règles pour les habilitations…
Pour vous : un cycle de 4 webinaires
Parce que ces évolutions suscitent de nombreuses questions, nous lançons un cycle de 4 webinaires thématiques.
Notre objectif : vous aider à anticiper les effets du décret, éviter les mauvaises surprises et sécuriser vos dépôts.
Webinaire 1 : Refus directs et contrôles — comment sécuriser vos dépôts ?
📅 Date : Jeudi 16 octobre 2025 11h30 – 13H00
Les refus d’enregistrement sans examen des critères et les contrôles renforcés sont deux nouveautés majeures du décret. Nous reviendrons sur les trois causes de refus immédiat (fausses déclarations, plagiat, communication trompeuse) et sur la typologie des contrôles désormais appliqués dès l’instruction.
Vous repartirez avec : une vision claire des risques, des sanctions possibles, et surtout des pratiques à mettre en place pour ne pas vous retrouver en difficulté.
Objectif : sécuriser vos dépôts dès la phase de préparation.
Webinaire 2 : Moyens pédagogiques et habilitations — quelles preuves fournir ?
📅 Date : Jeudi 6 novembre 2025 11h30 – 13h00
Le décret exige désormais de démontrer la réalité et la cohérence des moyens pédagogiques, techniques et d’encadrement. Il renforce aussi la responsabilité du certificateur vis-à-vis de ses organismes partenaires habilités.
Vous repartirez avec : des exemples concrets de documents attendus, des conseils pour piloter vos moyens pédagogiques et des clés pour formaliser vos habilitations.
Objectif : constituer des preuves solides et adaptées, sans surcharger vos dossiers.
Webinaire 3 : RS — de nouvelles obligations qui changent la donne
📅 Date : Jeudi 27 novembre 11h30 – 13H00
Les certifications RS sont les plus touchées par le décret : alignement progressif sur les exigences du RNCP, critère 1 enrichi, analyse des promotions et impact sur les parcours.
Vous repartirez avec : une lecture claire de ce qui change réellement pour les certifications RS et des pistes pour anticiper vos prochains dépôts.
Objectif : préparer dès maintenant les éléments indispensables pour maintenir vos certifications RS dans la durée
Webinaire 4 : RNCP — continuité, ajustements et opportunités
📅 Date : Jeudi 11 décembre 2025 11h30 – 13h00
Pour les certifications RNCP, le décret impose surtout des ajustements et des compléments : intégration des transitions écologique et numérique, renforcement des aspects santé-sécurité, opportunités de dépôt simplifié et de valorisation.
Vous repartirez avec : une cartographie claire de ce qui change et des leviers à mobiliser pour renforcer vos dossiers.
Objectif : identifier ce qu’il faut mettre à jour sans attendre et transformer les nouvelles obligations en atouts pour vos renouvellements
Un cycle interactif et pratique
Pour que ces rendez-vous répondent au plus près de vos préoccupations :
Vous pouvez nous adresser vos questions sur notre page contact jusqu’à 24h avant chaque webinaire. Nous en tiendrons compte et y répondrons de manière approfondie lors de nos échanges.
Tous les inscrits recevront à l’issue de chaque session un document récapitulatif : les questions clés à se poser et/ou les éléments à ne pas oublier pour constituer un dossier RNCP ou RS solide sur le thème abordé.
Avec ce cycle, nous voulons aller au-delà de l’information brute : vous donner des clés concrètes pour anticiper dès maintenant et aborder vos renouvellements en confiance.